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(Yann PIVAIN - 04/05/2009) La communauté de communes de Broglie mobilise élus, agriculteurs et particuliers.
L?atelier bois énergie organisé le vendredi 24 avril à Saint Pierre de Cernières par la Communauté de Communes du canton de Broglie et la Chambre d?Agriculture de l?Eure ... (Suite)
(Colombe RABOURG - 24/03/2009) Les exploitations qui cessent leur activité ou les éleveurs sont confrontés au problème d'enlèvement des pneus ensilage. C'est d'ailleurs une recommandation sanitaire pour lutter contre la FCO. ... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 26/01/2009) Application de l'accord APCA / RTE / FNSEA du 20 avril 2005 ... (Suite)
(Colombe RABOURG - 22/10/2008) la Liste des captages prioritaires dans le IXe programme de l'AESN.
mots clés : eau, BAC, captage, Bassin ... (Suite)
(Colombe RABOURG - 09/10/2008) L'Altas des cavités souterraines du département de l'Eure est un recensement non exhaustif des cavités connues dans le département. Il n'a pas de valeur règlementaire et est appelé à évoluer au fur et à mesure de l'avancement du recensement. ... (Suite)
(Mathieu DEWULF - 02/10/2008) Mise à jour de l'état d'avancement des documents d'urbanisme dans le département de l'Eure.
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(Yann PIVAIN - 09/09/2008) 20 fiches techniques pour résoudre les problèmes de ruissellement et d'érosion des sols, de la parcelle au bassin versant. ... (Suite)
(Colombe RABOURG - 04/09/2008) Interdiction d'arroser entre 10h et 22h dans 105 communes ... (Suite)
(Colombe RABOURG - 30/07/2008) Le Préfet de l'Eure a été amené à prendre trois arrêtés prescrivant des mesures de surveillance renforcée de ces cours d?eau. ... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 30/09/2003) Electricité de France, Gaz de France, France Télécom... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 30/09/2003) Les communes ou groupements de communes non dotées d''un POS ou d''un PLU peuvent élaborer une carte communale précisant sur une partie ou sur l''ensemble du territoire les modalités d''application des règles générales d''urbanisme.... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 30/09/2003) La loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (loi SRU) définit un nouveau document d''urbanisme, le Plan Local d''Urbanisme (P.L.U.), destiné à remplacer progressivement le Plan d''Occupation des Sols (P.O.S.).... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 30/09/2003) Le Plan d''Occupation des Sols (POS) est un document d''urbanisme opposable aux tiers qui détermine l''affectation des sols selon l''usage principal qui doit en être fait, au regard de leur constructibilité (habitat, loisirs, activités, espaces naturels ... (Suite)
(Marcel SAPOWICZ - 30/09/2003) Pour quels travaux demander un permis de construire? Le terrain est-il constructible ? Le principe de reciprocite des règles de recul.... (Suite)
(Cédric BROUT - 10/09/2003) Extrait de la brochure 'L''Agriculture de l''Eure... Goûts et couleurs' - février 2003... (Suite)
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